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Espace documentaire

Illustration Guide de métadonnées SCOT

Source : CNIG

Consignes de saisie des métadonnées INSPIRE pour les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT).

Illustration Standard SCOT v2018
10/08/2018
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Source : CNIG

Standard avec les prescriptions nationales pour la dématérialisation des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT), en standardisant les données géographiques des périmètres de SCOT et en y associant les pièces écrites réglementaires.

Illustration Communiquer sur l'adresse

Source : SMO - CD53

Documents et guides pour la démarche d'information autour de l'adresse (délibération, courrier à l'administré, liste de démarches à faire, "adresse bien rédigée, courrier bien distribuée"...).

Illustration Standard Eau potable GEOPAL ajusté

Source : ATD'Eau - CD53

Version ajustée du standard d'alimentation en eau potable de GEOPAL : liste des modifications et tables finales (version de février 2018)