Espace documentaire
Source : CNIG
Consignes de saisie des métadonnées INSPIRE pour les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT).
Source : CNIG
Standard avec les prescriptions nationales pour la dématérialisation des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT), en standardisant les données géographiques des périmètres de SCOT et en y associant les pièces écrites réglementaires.
Source : SMO - CD53
Documents et guides pour la démarche d'information autour de l'adresse (délibération, courrier à l'administré, liste de démarches à faire, "adresse bien rédigée, courrier bien distribuée"...).
Source : ATD'Eau - CD53
Version ajustée du standard d'alimentation en eau potable de GEOPAL : liste des modifications et tables finales (version de février 2018)