Groupe Dématérialisation des Documents d’Urbanisme du CNIG
Le compte-rendu de la réunion du 8 juin 2017 du Groupe de travail sur la dématérialisation des documents d’urbanisme est disponible sur le site du CNIG.
Les points abordés par le groupe de travail « Dématérialisation des Documents d'Urbanisme » (DDU) du CNIG lors de la réunion du 8 juin 2017 sont :
Pour en savoir plus : Compte-rendu du CNIG
- Sous-groupe 1 : révision du standard suite à la réforme du code de l'urbanisme, avec un tableau de suivi des modifications et la présentation d'un état d'avancement lors de la Commission Données du 6 juillet pour annoncer l'appel à commentaires CNIG en vue d'une validation des standards PLU/CC d'ici fin 2017,
- Sous-groupe 3 : révision du standard des servitudes d'utilité publiques (SUP), en attente de l'arrêté pour la codification et la symbolisation des catégories de SUP,
- Sous-groupe 4 : révision des consignes de saisie de métadonnées, avec finalisation du document pour les documents d'urbanisme, soumis prochainement à appel à relecture technique puis à appel à commentaires CNIG,
- Point divers (conseil aux collectivités quant à la version du standard à utiliser).
Pour en savoir plus : Compte-rendu du CNIG